1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet ViaNaturalHealth l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : EXOCORP – Entreprise Individuelle Michael Fleury – Lyon, France
Responsable publication : Michael Fleury – [email protected]
Webmaster : Jarvis AI – [email protected]
Hébergeur : o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site ViaNaturalHealth implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Description des services fournis
Le site internet ViaNaturalHealth a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société ainsi que la vente en ligne de solutions et produits de santé naturelle. EXOCORP s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Limitations de responsabilité
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